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Informations légales Dénomination Sociale : Domaine Claude Vosgien Siège Social : 37 - 39 Route de Toul - 54113 Blénod les Toul - France Immatriculation RCS : 442 191 714 00017 - NANCY Domaine d’application Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après dénommées CGV) s’appliquent à la vente en ligne sur le site www.vosgien.com sur le territoire de la France Métropolitaine, des produits proposés par le Domaine Claude Vosgien. Ils régissent contractuellement les relations commerciales entre le client d’une part et le Domaine Claude Vosgien d’autre part. Elles sont accessibles sur la page "cave" du site, et tout visiteur, avant même d’engager un processus de commande, peut les consulter, les imprimer ou les télécharger. Le processus de commande inclus une validation de leur lecture et leur acceptation. En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux dites conditions générales de vente. Prix Les prix indiqués sur le site s’entendent en Euros (€), départ cave et toutes taxes comprises et hors frais de port. Ils sont applicables pour la France Métropolitaine. Une facture détaillée accompagnera la commande. Règlement 1.par carte bancaire, Une procédure sécurisée proposée par Paypal, permet de régler en ligne avec une carte bancaire. Une fois le règlement accepté, la commande est validée et sera mise en préparation. 2.par chèque, Le règlement par chèque implique l’envoi par courrier du règlement accompagné du bon de commande imprimé qui sera automatiquement généré par le site. La commande ne sera validée et préparée qu’à réception du courrier. Le chèque sera débité lors de l’envoi de la commande. La commande ne sera validée et préparée qu’à réception du règlement sur le compte en banque. Droit de rétractation Conformément à l’article L121-16 du Code de la Consommation, le client dispose d’un droit de rétractation. Il peut retourner les produits dans un délai de 7 jours au siège du Domaine Claude Vosgien et ainsi annuler sa commande. Les produits doivent être retournés dans leur intégralité, dans leur état et leur emballage d’origine. Le retour doit préalablement avoir été annoncé par téléphone ou par email. Les frais de retour sont à la charge du client. Réserve de Propriété Le règlement valant transfert de propriété, le client devient propriétaire des produits à leur règlement. Le Domaine Claude Vosgien reste propriétaire des produits jusqu’à leur paiement effectif et intégral. Toutefois, le transfert de possession valant transfert des risques, le client devient responsable des produits au moment de la livraison de la commande. Protection des Mineurs Conformément à l’article L3342-1 du Code de Santé Publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de 16 ans est strictement interdite. En remplissant le bon de commande, vous vous engagez à avoir 16 ans révolus à la date de la commande en indiquant votre date de naissance. Juridiction compétente En cas de difficultés dans l’application des présentes CGV, nous vous invitons à prendre contact avec notre service clients du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 18h. Ensemble nous rechercherons une solution amiable. Domaine Claude Vosgien 37 - 39 Route de Toul 54113 Blénod les Toul France Tel. +33 (0)3 83 62 50 50 Email : claude@vosgien.com En cas d’échec d’un règlement amiable, le présent contrat étant soumis à la législation française, tout litige survenu dans le cadre de son exécution ou de son interprétation sera porté devant la juridiction compétente du domicile du Domaine Claude Vosgien.
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Un vigneron indépendant : respecte son terroir, travaille sa vigne, récolte son raisin, vinifie et élève son vin, élabore son eau-de-vie, met en bouteille sa production dans sa cave, commercialise ses produits, se perfectionne dans le respect de la tradition, accueille, conseille la dégustation et prend plaisir à présenter le fruit de son travail et de sa culture.
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